Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site le-rideau-metallique.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire :
Le Rideau Métallique – n°Siren 798460416: – ZA LES BOULAINES 55700 MOULINS-SAINT-HUBERT
Conception et Réalisation :
Agence de Communication COMSEA Site Internet : www.comsea.fr Email : contact@comsea.fr
Responsable de publication :
Nicolas MAHOUDEAUX – contact@le-rideau-metallique.fr
Hébergeur :
Le site le-rideau-metallique.fr est hébergé par la société :
OVH, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
Propriété Intellectuelle
Le présent site Internet pris dans sa globalité et chacun des éléments qui le composent pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive du responsable de la publication, du créateur du site Internet ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou de l’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse du titulaire des droits de propriété intellectuelle est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Nous contacter :
· Par email : contact@le-rideau-metallique.fr